Contrat et honoraires de maitrise d'œuvre

Contrat de maîtrise d’œuvre

1	Sélectionnez le montant sur lequel appliquer un pourcentage d'honoraires
2	Saisissez le pourcentage des honoraires à appliquer
3	Appliquez au montant du contrat initial
4	Si besoin de modifier le taux de TVA : cliquez sur [Voir détails]

Pour un montant d'honoraires forfaitaire : saisissez directement le montant du contrat TTC

Imprimer le contrat de maîtrise d’œuvre

Vous devez utiliser une composition de document standard qui utilise le modèle de texte du “contrat d'architecte”

Ajouter une composition personnalisée

Cliquez sur le style 'Composition de document' dans le navigateur 'DOSSIERS DCE / MARCHE', puis créez l’onglet correspondant.

Cliquez sur [Ajouter une composition à partir de la bibliothèque…] et choisissez « Standard»

Choisissez la composition 'Contrat d'architecte' dans le groupe 'Contrat de maîtrise d’œuvre'

La composition est alors copiée dans votre affaire dans l'onglet 'Compositions'

Pour l'imprimer cliquez sur la loupe de l'aperçu ou sur l'icône PDF Pour personnaliser le contenu du texte :

Copier dans votre affaire le modèle de contrat depuis le fichier des textes standards

Voir personnaliser_les_textes_moe

Notice Descriptive (OCM)

Ce style se trouve dans l'onglet 'ETUDE'. Il permet d'imprimer une notice pour votre client à partir du contenu de l'onglet OCM, sans toutefois afficher l'ensemble des prix. Les paramètres spécifiques à ce document sont accessibles via l'icône de la roue dentée ('affiche les paramètres du style actuel')

Paramètres de la notice descriptive

Pages de garde	Pour choisir une page de garde d'onglet
Lignes et détails	Pour choisir de masquer certaines lignes de détail du DQE
Colonnes / choix…	Pour choisir de masquer la colonne du prix total
Récapitulatifs et sous-totaux	Pour la choix d'affichage des prix par lot ou par chapitre
Notices	Pour les autres options d'affichage de la notice

Certains paramètres sont dédiés exclusivement à l'impression d'une Notice descriptive type “constructeur de maison individuelle”. Ils doivent être désactivés dans la cas d'une Notice de Maître d’œuvre !

Pour imprimer, sélectionnez le titre général puis cliquez sur [aperçu avant impression]

Factures d'honoraires

Afin d'éditer vos notes d'honoraires vous devez paramétrer le type de facturation comme suit :

Échéancier des paiements

Personnaliser votre échéancier en fonction de vos missions : Les factures sont calculées soit à avancement (en % du contrat), soit au forfait (à la mission)

voir personnaliser-un-echeancier

1. Vérifiez le type d'échéancier : 'Maître d’œuvre / Architecte'

2. Créez des lignes pour ajouter des échéances, supprimez celles en trop

3. Validez les échéances en cochant la case 'réalisée' et en notant la date de paiement

4. Imprimez les notes d'honoraire avec l’icône 'imprimante' à droite

Saisissez un pourcentage pour créer une échéance d'avancement Saisissez un montant pour créer une échéance forfaitaire

Avenants au contrat

Pour réaliser un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre, utilisez le style 'Avenant client' présent dans la navigateur Contrat MOE.

Cliquez sur [Ajouter un nouvel avenant] Créez un ouvrage élémentaire à l'intérieur

Saisissez l'objet dans le titre, l'unité, la quantité et le montant HT Ajoutez un texte de descriptif si besoin

Le montant de cet avenant (validé par défaut) sera automatiquement ajouté au montant du contrat initial dans votre échéancier.