Gérer et éditer ses propositions de paiement

Sur cette page, vous allez apprendre les deux méthodes pour générer les propositions de paiement dans DeviSOC.

Éditer des propositions de paiement :

Avant de commencer le suivi d'un lot, la première étape consiste à choisir le mode de proposition. DeviSOC offre deux méthodes distinctes pour le suivi :

  • Générer les propositions de paiement via des situations d'avancement.

  • Générer les propositions de paiement sans situations d'avancement.

Mode de proposition : Suivi Réalisé

En mode Suivi Réalisé, il est nécessaire de saisir préalablement l'avancement via les documents de Situation. Le montant réalisé par l’entreprise sera alors automatiquement intégré dans la proposition de paiement qui en découlera.

Mode de proposition de paiement : Forfaitaire

Créer sa première proposition de paiement

En mode Forfaitaire, le système de situation ne sera pas utilisé. À la place, nous travaillerons directement depuis le document Proposition de Paiement.

Pour créer la première proposition, cliquez sur le bouton [Ajouter une proposition de paiement] situé sous le tableau d’en-tête. Validez la fenêtre de confirmation pour créer la première proposition, ou cliquez sur [Non] pour corriger les paramètres du lot.

Puis, saisissez directement un avancement global ou un montant forfaitaire dans les cases prévues à cet effet :

Créer les propositions suivantes

Si une proposition existe déjà dans un lot, positionnez-vous à la fin de cette dernière et cliquez sur le bouton [Ajouter une proposition de paiement].

La nouvelle proposition apparaîtra à la suite. Saisissez le nouveau montant des travaux réalisés, puis vérifiez les retenues et les totaux avant d'ajouter la proposition suivante.

Synchroniser avec les situations d’avancement

Vous pouvez compléter automatiquement les propositions de paiement en maintenant à jour les situations d'avancement associées à chaque lot, sans toutefois les valider.

Le montant sera récupéré lors de la création des propositions et pourra être ajusté en fonction de l'avancement réel.

Si vous souhaitez utiliser cette fonctionnalité, assurez-vous de mettre à jour la situation d'avancement du lot avant de créer la nouvelle proposition de paiement.

Si l'avancement a été modifié sur un lot et que vous souhaitez corriger le montant dans les propositions, cliquez sur le bouton [Mettre à jour la dernière proposition] en bas de cette dernière. Cette action réinitialisera le montant saisi en fonction de la situation d'avancement.

Imprimer ou envoyer par mail une proposition de paiement

Plusieurs options s'offrent à vous pour imprimer ou envoyer votre proposition de paiement :

  • Positionnez-vous sur la proposition de paiement souhaitée (en mode PLAN ou DOCUMENT), puis sélectionnez le bouton [Imprimer], [Aperçu] ou [PDF] dans la barre d'icônes standard.

  • Utilisez les icônes situées en haut à droite de votre proposition de paiement.

Supprimer une proposition de paiement

Le mode de fonctionnement des propositions de paiement ne permet pas de supprimer n'importe quelle proposition. Il est nécessaire de supprimer d'abord celles qui en dépendent.

Par exemple, pour modifier la première proposition sur un ensemble de trois, il est requis de supprimer les deux autres au préalable.

Pour supprimer une proposition :

  1. Positionnez-vous sur la dernière proposition.

  2. Cliquez sur [Supprimer la dernière proposition] et validez le choix en cliquant sur [OK].

Alternativement, utilisez le mode PLAN pour pointer la proposition à supprimer dans l’onglet « Propositions de paiements », puis appuyez sur F4.

Suivre le paiement des sous-traitants

Vous trouverez la liste des sous-traitants associés à un lot en bas de chaque proposition de paiement, à condition d'avoir ajouté l'entreprise sous-traitante avant la création de la proposition.

Pour renseigner le montant d'un sous-traitant à un lot :

  1. Ouvrez la dernière proposition du lot.

  2. Positionnez-vous sur le tableau des sous-traitants à la fin de cette proposition.

  3. Saisissez un pourcentage ou un montant fixe (TTC) dans ce tableau.

Le détail de paiement entreprise/sous-traitant apparaîtra en bas de la proposition de paiement.

Actualisation et révision dans les propositions de paiement

Le calcul se fera automatiquement dans les propositions de paiement en fonction du montant réalisé, si les données d'actualisation et le fichier des indices sont renseigner.

Voir les données d'actualisation

Gérer les retenues dans le calcul des propositions

Toutes les sommes à déduire du montant réalisé sont répertoriées dans la section RETENUES des propositions de paiement.

Certaines retenues sont calculées automatiquement (retenue de garantie, prorata), tandis que d'autres doivent être saisies manuellement selon leur utilisation (récupération de l’avance forfaitaire, caution complémentaire).

La caution solidaire et la retenue de garantie

La retenue de garantie correspond à une somme égale à 5 % du marché commandé, pouvant être retenue par le maître de l'ouvrage sur les paiements des acomptes réclamés par l'entrepreneur.

Toutefois, la retenue de garantie stipulée contractuellement n'est pas appliquée si l'entrepreneur fournit une caution personnelle et solidaire d'un montant équivalent, émanant d'un établissement financier figurant sur une liste fixée par décret.

Si une caution (initiale ou complémentaire) est ajoutée mais ne couvre pas l'ensemble du montant total de la retenue de garantie prévue, le montant de la caution sera déduit de la provision actuelle de la retenue de garantie.

Calculer la retenue de garantie (RG)

Renseignez le pourcentage de la retenue de garantie pour chaque lot dans ‘données SUIVI’

Renseigner les données de suivi

Saisissez le montant des travaux réalisés pour faire apparaître la retenue de garantie

Ajouter une retenue libre

Cette fonction permet d’insérer une retenue libre dans la proposition courante afin de déduire une dépense imputée à l’entreprise (nettoyage de chantier, frais supplémentaires…)

Placez-vous sur la proposition désirée, dans la partie RETENUES. Cliquez sur le bouton + (voir aperçu), Complétez la nouvelle ligne en précisant le libellé de la retenue. Indiquez le pourcentage ou saisissez directement le montant au bout de la ligne.

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