Présentation des propositions de paiements dans DeviSOC

Sur cette page, vous allez apprendre à gérer les propositions de paiement.

Introduction :

Le suivi financier dans DeviSOC est accessible via les licences Suivi en tant que Maîtrise d'Œuvre ou Contractant Général. Pour cela, le sous-onglet du navigateur qui nous intéressera sera "Suivi Entreprise".

Les propositions de paiement

Présentation des documents

Les documents DeviSOC permettant de visualiser les propositions de paiement sont :

Note : Ces deux documents partagent les mêmes informations. La seule différence réside dans l'esthétique et l'agencement :

• Le document Proposition / Décompte avec historique affichera le cumulé ainsi que les acomptes déjà proposé par l'entreprise.

• Le document Proposition / Décompte montants actualisation aura lui un affichage du cumulé ainsi que de l'actuel.

Le choix du document de proposition de paiement est donc purement esthétique.

Dans cette aide en ligne, nous utiliserons le document Proposition / Décompte avec historique.

Tableau de paramétrage

Chaque proposition de paiement sera trié par lot. En début de chaque lot, vous trouverez un tableau récapitulatif d'option de paramétrage que vous pouvez moduler en fonction de vos besoins.

Attention : Soyez vigilant, certains paramètres ne peuvent pas être modifiés si votre lot possède déjà des propositions de paiement facturées, comme le mode de proposition ou l'intégration des pénalités dans les propositions de paiement.

Sujets	Descriptions	Exemples	Avertissements
Masquer les lignes vides	Certaines lignes sans objet seront masquées.	Actualisation ou révision. Avance forfaitaire	A cocher après avoir tout renseigné !
Type de proposition	Choix entre la saisie des montants HT ou TTC	Dans les 2 cas la TVA sera affichée	Donnée par LOT Non modifiable par proposition.
Mode de proposition	Mode Forfaitaire : permet de saisir un montant ou un pourcentage réalisé. Suivi réalisé : le montant se calcul dans la situation se reporte automatiquement	On préfèrera le mode forfaitaire pour un petit lot, car il n'est pas utile de valider une situation au préalable.	Donnée par LOT Non modifiable par proposition. Le mode forfaitaire ne permet pas de détailler l'avancement, ni de gérer une TVA multi-taux !
Afficher le détail TVA réalisée	Utile si plusieurs taux de TVA sur le lot concerné
Retenue de garantie / caution	Cocher "Inclure" pour déduire la RG. Saisir le montant TTC de la caution au besoin	en général on saisira 5 % de RG Une caution peut être saisie à tout moment.	Une caution remplace et annule la RG si elle couvre le montant équivalent.
Actualisation / Révision de la RG	utile si le marché est actualisable ou révisable...		Voir détails
Prorata	Calcul une retenue pour approvisionner le compte Prorata	1.5 % Prorata	si vous ne gérer pas le prorata, le montant retenu pourra être restituer dans le décompte.
Escompte	Calcule une remise si le paiement à l'entreprise est perçu dans les délais contractuels	3ù d'escompte si paiement sous 8 jours	Voir détails
Décompte basé sur montants proposés ou payés	Par défaut le calcul du décompte se fait sur les montant précédemment proposés.	Décompte basé sur les montants payés uniquement si vous êtes le payeur	Il faudra saisir les montants payés au fur et à mesure sur chaque proposition !
Acomptes déjà proposées et montants des sous-traitants	en cas de paiement direct au sous-traitant, cocher l'option	les acomptes payés aux sous-traitant seront déduits (en HT)	Donnée par LOT Non modifiable par proposition.
Commentaire	Affiche une cellule texte	Ajoutez un texte dans cette cellule
Pénalités	Cocher cette option si vous souhaitez pouvoir appliquer des pénalités en cous de chantier	Pour retard de chantier, absence aux réunion ou non remise de document	Donnée par LOT Non modifiable par proposition.
Raccourcis Actualisation et Révision	2 boutons qui renvoient vers les données d'actualisation / révision et pour ouvrir le fichier des indice BT et TP
lien vers les situations	permet de renseigner l'avancement détaillé ou par lot d'une situation

La proposition de paiement

Le document de proposition de paiement se compose d'un tableau qui fonctionne par section.

Section	Description	Exemple
1	Entête de la proposition de paiement	Numéro de la proposition de paiement, informations des tiers, date d’exécution
2	Information du montant marché initial, avenant validé et marché commandé à l'édition de la proposition de paiement	Récapitulatif du montant marché commandé
3	L'avancement des travaux venant de la situation réalisée	Avancement avec actualisation / révision de prix ainsi que l'avance forfaitaire
4	Les possibles retenues activée pour le suivi financier	Retenue de garantie, prorata, récupération de l'avance forfaitaire
5	Le pied de page de la proposition de paiement	Escompte, signature

Voici les éléments importants :

Impression	Voir détail
N° et date de facture	A compléter dans les champs
Pourcentage d'avancement (cumulé )	A saisir en mode "forfaitaire" (voir détails) Non modifiable en mode "suivi réalisé"
Retenue de garantie ou caution	voir détails
Retenue libre +	Voir détails
Avance forfaitaire	S'il a une avance forfaitaire, saisir le montant à récupérer (entre 60 et 80 % d'avancement)
Certification du montant à payer	Possibilité de modifier le nom d' l'expéditeur et le mode de règlement
Signature	Choisir une image pour la signature de la proposition de paiement

Inclure ou non les escomptes dans les propositions

Propositions de Paiement :

Les propositions de paiement permettent de calculer les escomptes accordés pour le paiement. Ce montant peut être inclus dans la proposition de paiement ou n'apparaître qu'à la fin, à titre informatif.

Paramètres de l'Escompte :

Les paramètres concernant l'escompte doivent être validés avant de créer la première proposition de paiement, afin d'éviter de fausser le calcul du décompte définitif.

Saisie du Pourcentage d'Escompte :

Saisissez le pourcentage d'escompte accordé dans le tableau "Données SUIVI" ou sur l'en-tête des propositions.

Définition du Mode de Calcul :

• Exclu : Calculé sur le montant TTC et indiqué pour information au bas de la proposition.

• Inclus : Calculé sur le montant HT, la ligne est insérée dans la proposition.